FONDS DE DOTATION DE L'ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL

À propos

Pour augmenter ses possibilités d’accueil, améliorer et développer ses projets éducatifs et assurer un plus grand confort aux enfants, au-delà du droit commun, l’Association est appuyée par un Fonds de Dotation. Le Fonds de Dotation, personne morale à but non lucratif, prolongement de l’Association, est apte à recevoir et gérer des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable et à les redistribuer pour assister l’Association, également personne morale à but non lucratif, dans l’accomplissement de ses œuvres et de ses missions d’intérêt général. »

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